Déposée le 2 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUNEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MINIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUNEA domicilié(e) 8 rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUNEA-INTUITIC propriété industrielle domicilié(e) 8, rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France.
La marque MINIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUNEA (S.A.S.) - 8 rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France
LUNEA-INTUITIC propriété industrielle - 8, rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417227 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417226 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Biberons ; tétines de biberons. Couches en matières textiles. Jeux ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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